Morez basket club
Morez · 39400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 sept. 2009.
- Identifiant RNA
- W393000652
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 39400 Morez
SIREN
493393755 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 493393755 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W393000652, provider returned W393000652
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : la pratique pour tous, le developpement, la competition, la formation et la promotion du basket-ball ainsi que lorganisation de manifestations. Elle adhere a la Federation Francaise de Basket-Ball
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
16 janv. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000030356 · Source du 16 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W393000652 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100003.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49339375500019
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 22 oct. 2004
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 493393755 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W393000652, provider returned W393000652
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Morez (39368) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39400
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 39400 Morez
Coordonnées publiées : 46.52085, 6.02251
Identifiants
- RNA
- W393000652
- SIREN
- 493393755 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W393000652
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 janv. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball, activités de plein air (dont saut à l'élastique)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 393S
- Adresse de gestion
- RUE DE LA GARE, 39400 LEZAT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 nov. 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 janv. 2010
- Dissolution déclarée
- 30 sept. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 janv. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.