Comite des oeuvres sociales du personnel communal C. O. S. P. C. de saint martin de seignanx
Saint-Martin-De-Seignanx · 40390
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- Identifiant RNA
- W401002781
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 47 PL Oyon Oion, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
SIREN
538426479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 538426479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W401002781, provider returned W401002781
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : mission de solidarite et de camaraderie a legard de ses adherents, sans distinction de grade ou de fonction. Favoriser le developpement dactivites culturelles et sportives sur le principe de la rencontre amicale les conditions dadhesion et de cotisations du comite sont definies dans le reglement interieur etabli par le bureau
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-08-13 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
mission de solidarité et de camaraderie à l'égard de ses adhérents, sans distinction de grade ou de fonction. Favoriser le développement d'activités culturelles et sportives sur le principe de la rencontre amicale.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
23 mai 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900211012 · Source du 23 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W401002781 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090021.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53842647900019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 févr. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 538426479 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W401002781, provider returned W401002781
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin-De-Seignanx (40273) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 40390
- Département
- 40
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Mairie, 47 PL Oyon Oion, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Coordonnées publiées : 43.54495, -1.38617
Identifiants
- RNA
- W401002781
- SIREN
- 538426479 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W401002781
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 août 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical), comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 401S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 47 PLACE OYON OION, 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-08-13
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 nov. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.