Comite daction sociale du personnel du departement des landes

Mont-De-Marsan · 40000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W402000663
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Hotel du departement, 22 RUE Victor Hugo, 40000 Mont-de-Marsan

SIREN
440595676 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 440595676 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W402000663, provider returned W402000663

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Promouvoir et gerer toutes formes dactivites, ayant pour objet dameliorer les conditions de bien-etre des agents du departement

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1990

Publication au JOAFE: 26 déc. 1990
Dernière déclaration en préfecture: 4 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 6 mai 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Établissements: 1
SIRET (siège): 44059567600014
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 26 nov. 1990

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 440595676 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W402000663, provider returned W402000663

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Mont-De-Marsan (40192) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 40000
Département: 40
Région: Nouvelle-Aquitaine
Adresse: Hotel du departement, 22 RUE Victor Hugo, 40000 Mont-de-Marsan

Coordonnées publiées : 43.89328, -0.49918

Identifiants

RNA: W402000663
SIREN: 440595676 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source: W402000663

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 6 mai 2026
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): groupements d'entraide et de solidarité
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 402P
Nom court: CAS DU PERSONNEL DU DEPARTEMENT DES LA
Adresse de gestion: HOTEL DU DEPARTEMENT, 22 RUE VICTOR HUGO, 40000 MONT DE MARSAN

Dates du registre

Publication au JOAFE: 26 déc. 1990
Dernière déclaration en préfecture: 4 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.