AssoRadar
Menu
RNA W402001872Mont-De-Marsan · 40000Active dans le RNA · état au 2 mai 2017
Aller à une section du dossier

Association montoise danimation culturelle A. M. A. C.

Mont-De-Marsan · 40000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W402001872
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40000 Mont-de-Marsan

SIREN
403483761 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 403483761 · Source du 13 juil. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W402001872, provider returned W402001872

Sirene au 13 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Gestion et animation de la maison des jeunes coluche et du cafe-musique.

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (2023)
Établissements
1 établissement actif
Financements publics identifiés · 2019–2025
621 252 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
29 nov. 1995
Dernière déclaration en préfecture
28 avr. 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 2 mai 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Effectif salarié
10 à 19 salariés (2023)
Établissements
1
SIRET (siège)
40348376100017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
15 nov. 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

37 engagements de subvention · 2019 à 2025
621 252 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Lieux non labellisés - créat°/diffus° musicales

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104807146:403483761:013100030305:0131-DR33-D633:CCDDR08033:11100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104807146

    111 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104807146:403483761:036100100801:0361-DR33-D633:CCDDR08033:260000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104807146

    2 600 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104807146:403483761:036100100802:0361-DR33-D633:CCDDR08033:150000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104807146

    1 500 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104807146:403483761:036100110701:0361-DR33-D633:CCDDR08033:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104807146

    3 500 €

  • Ministère de la Culture

    Partenariats avec les collectivités territoriales - hors EAC et hors CTL

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104807146:403483761:036100110708:0361-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104807146

    8 000 €

Voir les 32 autres engagements publiés

  • Ministère de la Culture

    Lieux non labellisés - créat°/diffus° musicales

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104430308:403483761:013100030305:0131-DR33-D633:CCDDR08033:10100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104430308

    101 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104430308:403483761:036100100801:0361-DR33-D633:CCDDR08033:410000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104430308

    4 100 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104430308:403483761:036100100802:0361-DR33-D633:CCDDR08033:100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104430308

    1 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104430308:403483761:036100110701:0361-DR33-D633:CCDDR08033:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104430308

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Partenariats avec les collectivités territoriales - hors EAC et hors CTL

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104430308:403483761:036100110708:0361-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104430308

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Lieux non labellisés - créat°/diffus° musicales

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:013100030305:0131-DR33-D633:CCDDR08033:6100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    61 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:036100100801:0361-DR33-D633:CCDDR08033:460000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    4 600 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:036100100802:0361-DR33-D633:CCDDR08033:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:036100101002:0361-DR33-D633:CCDDR08033:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:036100110701:0361-DR33-D633:CCDDR08033:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104152726:403483761:036100110705:0361-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2104152726

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103885835:403483761:013100030304:0131-DR33-D633:CCDDR08033:5796200 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103885835

    57 962 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103885835:403483761:036100100801:0361-DR33-D633:CCDDR08033:320000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103885835

    3 200 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103885835:403483761:036100100802:0361-DR33-D633:CCDDR08033:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103885835

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103885835:403483761:036100101002:0361-DR33-D633:CCDDR08033:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103885835

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103885835:403483761:036100110705:0361-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103885835

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103518427:403483761:013100030304:0131-DR33-D633:CCDDR08033:6100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103518427

    61 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103518427:403483761:036100100801:0361-DR33-D633:CCDDR08033:520000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103518427

    5 200 €

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103518427:403483761:036100101002:0361-DR33-D633:CCDDR08033:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103518427

    3 500 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103518427:403483761:036100110701:0361-DR33-D633:CCDDR08033:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103518427

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103518427:403483761:036100110705:0361-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2103518427

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:013100030304:0131-DR33-D633:CCDDR08033:4999000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    49 990 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:022400060801:0224-DR33-D633:CCDDR08033:310000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    3 100 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles hors temps scol

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:022400060802:0224-DR33-D633:CCDDR08033:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Educat médias, image & information hors temps scol

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:022400061002:0224-DR33-D633:CCDDR08033:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    3 500 €

  • Ministère de la Culture

    Public de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:022400080701:0224-DR33-D633:CCDDR08033:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Publics territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102925438:403483761:022400080705:0224-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102925438

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102789887:403483761:013100030304:0131-DR33-D633:CCDDR08033:5100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102789887

    51 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102789887:403483761:022400060801:0224-DR33-D633:CCDDR08033:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102789887

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Educat médias, image & information hors temps scol

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102789887:403483761:022400061002:0224-DR33-D633:CCDDR08033:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102789887

    3 500 €

  • Ministère de la Culture

    Public de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102789887:403483761:022400080701:0224-DR33-D633:CCDDR08033:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102789887

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Publics territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102789887:403483761:022400080705:0224-DR33-D633:CCDDR08033:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 403483761 · ministry commitment number (EJ): 2102789887

    8 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-D-2024-006559

    Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

    À partir du 18 oct. 2024

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-D-2024-006559:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 403483761 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-D-2024-006559

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-R-2022-004405

    Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées

    À partir du 29 avr. 2022

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2022-004405:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 403483761 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2022-004405

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · PLATESV-R-2022-004406

    Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

    À partir du 29 avr. 2022

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2022-004406:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 403483761 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2022-004406

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 403483761 · Source du 13 juil. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W402001872, provider returned W402001872

Voir 2 autres statuts publiés

  • Entrepreneur de spectacles vivants

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 403483761 · Source du 13 juil. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W402001872, provider returned W402001872

  • Déclaration d’entrepreneur de spectacles invalide · PLATESV-R-2022-004404

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2022-004404:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 403483761 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2022-004404

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Mont-De-Marsan (40192) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
40000
Département
40
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
40000 Mont-de-Marsan

Coordonnées publiées : 43.90136, -0.47416

Identifiants

RNA
W402001872
SIREN
403483761 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W402001872

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 mai 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
402P
Nom court
ASSOCIATION MONTOISE DANIMATION C...
Adresse de gestion
Cale de la marine, 40000 MONT DE MARSAN
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 nov. 1995
Dernière déclaration en préfecture
28 avr. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 mai 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche