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RNA W402002149Mont-De-Marsan · 40000Active dans le RNA · état au 16 sept. 2015
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Caisse de secours du personnel de la sam societe des autobus montois

Mont-De-Marsan · 40000

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Identifiant RNA
W402002149
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
ZI Ferme de Larrouquere, 40000 Mont-de-Marsan

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : participer aux uvres sociales pour le personnel de la Societe des Autobus Montois Noel, deces,maladie, loisirs, complementaire

Historique officiel

  1. Création de l’association

    27 janv. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900101259 · Source du 7 mars 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W402002149 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090010.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-De-Marsan (40192) · rattachement par code postal unique
Code postal
40000
Département
40
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
ZI Ferme de Larrouquere, 40000 Mont-de-Marsan

Identifiants

RNA
W402002149
ID Source
W402002149

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 sept. 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
402P
Nom court
CAISSE DE SECOURS DU PERSONNEL DE L...
Adresse de gestion
ZI Ferme de Larrouquere, 40000 Mont-de-Marsan

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 mars 2009
Dernière déclaration en préfecture
15 sept. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 sept. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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