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RNA W402002503Saint-Pierre-Du-Mont · 40280Active dans le RNA · état au 5 janv. 2010
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Ogec notre dame des trois rivieres

Saint-Pierre-Du-Mont · 40280

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Identifiant RNA
W402002503
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Lycee polyvalent prive Jean Cassaigne, AV J-F Kennedy, 40280 Saint-Pierre-du-Mont

SIREN
420747909 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 420747909 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W402002503, provider returned W402002503

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : dans le respect du droit francais dune part, des textes fondamentaux de lEnseignement catholique et des accords conclus en son sein dautre part, assumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente, se livrer a toute activite se rapportant directement ou indirectement, a leducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, realiser toutes les activites parascolaires telles que laccueil, le transport, lhebergement, la restauration, la mise a disposition de locaux, et dune maniere generale se livrer a toute activite de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal

Emploi
Effectif salarié · 100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 établissements actifs sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    21 déc. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000010634 · Source du 2 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W402002503 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100001.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
85.31Z
Effectif salarié
100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 2 ouverts)
SIRET (siège)
42074790900018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0400858R

    Périmètre publié : College · Secteur privé

    À partir du 1 sept. 1980

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0400858R · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420747909 · education establishment UAI: 0400858R

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0400080V

    Périmètre publié : Lycee professionnel · Secteur privé

    À partir du 8 nov. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0400080V · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420747909 · education establishment UAI: 0400080V

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0400067F

    Périmètre publié : Lycee enseignt general et technologique · Secteur privé

    À partir du 11 avr. 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0400067F · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 420747909 · education establishment UAI: 0400067F

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420747909 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W402002503, provider returned W402002503

Voir 1 autre statut publié
  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420747909 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W402002503, provider returned W402002503

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Pierre-Du-Mont (40281) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
40280
Département
40
Région
Nouvelle-Aquitaine
Adresse
Lycee polyvalent prive Jean Cassaigne, AV J-F Kennedy, 40280 Saint-Pierre-du-Mont

Coordonnées publiées : 43.86828, -0.48923

Identifiants

RNA
W402002503
SIREN
420747909 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W402002503

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 janv. 2010
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
402P
Nom court
OGECr NOTRE DAME DES TROIS RIVIERES
Adresse de gestion
Lycee polyvalent prive Jean Cassaigne, avenue J-F Kennedy, 40280 Saint-Pierre-du-Mont

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 janv. 2010
Dernière déclaration en préfecture
21 déc. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 janv. 2010, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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