Comite des oeuvres sociales du personnel communal de sanguinet
Sanguinet · 40460
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W402003011
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, BP 13, 40460 Sanguinet
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer aux adherents une assistance morale et materielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se revele necessaire, etudier, organiser et realiser toutes actions de nature a apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adherents et a leur famille, contribuer a la solidarite, lentraide et la convivialite au sein du personnel par des oeuvres sociales, culturelles et sportives
Historique officiel
Création de l’association
22 août 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100370563 · Source du 10 sept. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W402003011 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110037.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanguinet (40287) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 40460
- Département
- 40
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Mairie, BP 13, 40460 Sanguinet
Coordonnées publiées : 44.48375, -1.07591
Identifiants
- RNA
- W402003011
- ID Source
- W402003011
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 juin 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- aide et conseils aux familles
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 402P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- 389 rue des Bidaous, 40460 Sanguinet
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 sept. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 juin 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 juin 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.