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RNA W421002738Chazelles-Sur-Lyon · 42140Active dans le RNA · état au 17 avr. 2014
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Association du personnel communal du canton de chazelles sur lyon

Chazelles-Sur-Lyon · 42140

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Identifiant RNA
W421002738
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Communaute de communes Forez en Lyonnais, Zone de Montfuron, 42140 Chazelles-sur-Lyon

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : de resserrer les liens de lamitie entre tous les agents, dexercer des activites au profit de tous les employes et leurs familles

Repères dans le temps

Création déclarée en 1987

Publication au JOAFE
3 nov. 1987
Dernière déclaration en préfecture
20 mars 2014

Source des dates : RNA · mise à jour 17 avr. 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Chazelles-Sur-Lyon (42059) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
42140
Département
42
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Communaute de communes Forez en Lyonnais, Zone de Montfuron, 42140 Chazelles-sur-Lyon

Coordonnées publiées : 45.64017, 4.38175

Identifiants

RNA
W421002738
ID Source
W421002738

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 avr. 2014
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
421S
Nom court
ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL D...
Adresse de gestion
LE MAITRE, 42140 GRAMMOND

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 nov. 1987
Dernière déclaration en préfecture
20 mars 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 avr. 2014, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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