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RNA W422003302Belmont-De-La-Loire · 42670Active dans le RNA · état au 19 août 2013
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Conservatoire du patrimoine agricole du pays de charlieu belmont

Belmont-De-La-Loire · 42670

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W422003302
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 42670 Belmont-de-la-Loire

SIREN
909598260 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 909598260 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W422003302, provider returned W422003302

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : conserver et valoriser le materiel et le patrimoine agricole, cela entend la conservation ou la remise en etat de fonctionnement de materiels et objets acquis, recus en don ou legs, en prets ou depots afin de permettre des expositions, des manifestations, des echanges et den faire la promotion

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    30 juil. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300330535 · Source du 17 août 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W422003302 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130033.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires (91.03Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
90959826000018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 juil. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 909598260 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W422003302, provider returned W422003302

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belmont-De-La-Loire (42015) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
42670
Département
42
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 42670 Belmont-de-la-Loire

Coordonnées publiées : 46.16583, 4.34595

Identifiants

RNA
W422003302
SIREN
909598260 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W422003302

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 août 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
422S
Nom court
CONSERVATOIRE DU PATRIMOINE AGRICOL...
Adresse de gestion
MAIRIE, 42670 Belmont-de-la-Loire

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 août 2013
Dernière déclaration en préfecture
30 juil. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 août 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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