Comite associatif des troubles du sommeil stephanois c a t s s
Saint-Etienne · 42100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W423008452
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Batiment Rubidium, 41 BD de la Palle, 42100 Saint-Etienne
SIREN
924477789 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924477789 · Source du 16 juin 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W423008452, provider returned W423008452
Sirene au 16 juin 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : coordonner la prise en charge des troubles du sommeil sur le 42, organiser des Reunions de Concertation Pluridisciplinaires autour des pathologies du sommeil, promouvoir la reflexion sur la prise en charge des patients en essayant dharmoniser les pratiques tant diagnostiques que therapeutiques, creer et mettre en place une offre de formation sur la medecine du sommeil afin dassurer un niveau de competences optimales sur le departement, organiser des reunions de formation medicale continue pluridisciplinaire autour des differentes pathologies du sommeil, favoriser la creation dun reseau pluridisciplinaire pour permettre le developpement des projets de recherches cliniques, developper le lien avec les reseaux de prise en charge en education therapeutique des patients
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 16 rue du Guizay 42100 Saint-Étienne » → « Bâtiment Rubidium 41 boulevard de la Palle 42100 Saint-Étienne »
28 févr. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400121207 · Source du 19 mars 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W423008452 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240012.taz
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 déc. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500510705 · Source du 19 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W423008452 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150051.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 92447778900029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 déc. 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Organisme de formation déclaré · 84420496942
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 84420496942 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 924477789 · ministry training declaration number (NDA): 84420496942
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924477789 · Source du 16 juin 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W423008452, provider returned W423008452
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924477789 · Source du 16 juin 2026 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W423008452, provider returned W423008452
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Etienne (42218) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 42100
- Département
- 42
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Batiment Rubidium, 41 BD de la Palle, 42100 Saint-Etienne
Coordonnées publiées : 45.42766, 4.41841
Identifiants
- RNA
- W423008452
- SIREN
- 924477789 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W423008452
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 mars 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- accompagnement, aide aux malades
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 423P
- Nom court
- CATSS
- Adresse de gestion
- 39 BOULEVARD DE LA PALLE, 42000 ST ETIENNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 2015
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 mars 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.