Master droit notarial parcours droit notarial des affaires de saint-etienne
Saint-Etienne · 42100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W423016166
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE Trefilerie, 42100 Saint-Etienne
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : contribuer au rayonnement du master droit notarial, parcours droit notarial des affaires de saint-etienne, de renforcer la cohesion entre les etudiants, de favoriser leur reussite, et de developper les liens avec les professionnels du notariat ainsi qu avec les institutions juridiques
Historique officiel
Création de l’association
15 févr. 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600081091 · Source du 24 févr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W423016166 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260008.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Etienne (42218) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 42100
- Département
- 42
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 10 RUE Trefilerie, 42100 Saint-Etienne
Coordonnées publiées : 45.42471, 4.39277
Identifiants
- RNA
- W423016166
- ID Source
- W423016166
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 423P
- Nom court
- MASTER DROIT NOTARIAL SAINT-ETIENNE
- Adresse de gestion
- 10 RUE TREFILERIE, 42100 ST ETIENNE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 févr. 2026
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 févr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.