Comite daction sociale du personnel des services de la communaute dagglomeration du puy-en-velay
Le Puy-En-Velay · 43000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W432001444
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CAS de la communaute dagglomeration, 16 PL de la Liberation, 43000 Le Puy-en-Velay
SIREN
898253687 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 898253687 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W432001444, provider returned W432001444
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faire beneficier le personnel des services de la communaute dagglomeration du PUY EN VELAY des differentes actions de type social, culturel et sportif et organisation de diverses animations
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-11-19 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
CAS DU PERSONNEL DES SERVICES ADMINISTRATIFS, DE LA CTD, DU GOLF, DES PISCINES, DU CRD, DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS ET DE L'ABATTOIR COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY.
Changement de nom
« CAS DU PERSONNEL DES SERVICES ADMINISTRATIFS, DE LA CTD, DU GOLF, DES PISCINES, DU CRD, DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS ET DE L'ABATTOIR COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY. » → « COMITÉ D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY. »
25 juil. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400320700 · Source du 9 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W432001444 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140032.taz
Modification de l’objet déclaré
faire bénéficier le personnel des services de la communauté d'agglomération du PUY EN VELAY des différentes actions de type social, culturel et sportif et organisation de diverses animations.
25 juil. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400320700 · Source du 9 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W432001444 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140032.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 89825368700013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 juin 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 898253687 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W432001444, provider returned W432001444
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Puy-En-Velay (43157) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 43000
- Département
- 43
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- CAS de la communaute dagglomeration, 16 PL de la Liberation, 43000 Le Puy-en-Velay
Coordonnées publiées : 45.04771, 3.87699
Identifiants
- RNA
- W432001444
- SIREN
- 898253687 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W432001444
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 432P
- Nom court
- CAS DU PERSONNEL DES SERVICES DE LA CO
- Adresse de gestion
- CAS DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION, 16 PLACE DE LA LIBERATION, 43000 LE PUY EN VELAY
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2005-11-19
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 juin 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.