Le parti constitutionnel
Le Puy-En-Velay · 43000
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- Identifiant RNA
- W432002896
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Villa America, 13 RUE de Valenciennes, 43000 Le Puy-en-Velay
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : faire adopter en france, les principes de la constitution americaine
Repères dans le temps
Création déclarée en 1998
- Publication au JOAFE
- 6 juin 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 mai 1998
Source des dates : RNA · mise à jour 9 juil. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Puy-En-Velay (43157) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 43000
- Département
- 43
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Villa America, 13 RUE de Valenciennes, 43000 Le Puy-en-Velay
Coordonnées publiées : 45.04804, 3.89041
Identifiants
- RNA
- W432002896
- ID Source
- W432002896
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 juil. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS POLITIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 432P
- Adresse de gestion
- Villa America, 13 rue de Valenciennes, 43000 LE PUY EN VELAY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 juin 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 mai 1998
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.