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RNA W433001902Sainte-Sigolene · 43600Dissoute · état au 10 juin 2025
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Comite des oeuvres sociales du personnel du syndicat de gestion des eaux de la semene de la loire et du lignon

Sainte-Sigolene · 43600

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 6 janv. 2025.

Identifiant RNA
W433001902
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Syndicat des Eaux, 19 RTE de Monistrol BP49, 43600 Sainte-Sigolene

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : PROMOUVOIR ET COORDONNER TOUTES INITIATIVES DENTRAIDE ENTRE LES DIVERSES CATEGORIES DU PERSONNEL.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    26 mai 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500230953 · Source du 10 juin 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W433001902 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250023.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sainte-Sigolene (43224) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
43600
Département
43
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Syndicat des Eaux, 19 RTE de Monistrol BP49, 43600 Sainte-Sigolene

Coordonnées publiées : 45.24395, 4.22769

Identifiants

RNA
W433001902
ID Source
W433001902

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 juin 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
433S
Nom court
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN
Adresse de gestion
SYNDICAT DES EAUX, 19 ROUTE DE MONISTROL, BP49, 43600 SAINTE-SIGOLeNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 janv. 1980
Dernière déclaration en préfecture
26 mai 2025
Dissolution déclarée
6 janv. 2025

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 juin 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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