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RNA W442000891Saint-Sebastien-Sur-Loire · 44230Active dans le RNA · état au 11 mai 2026
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Association des parents deleves des lycees saint pierre et saint joseph de la joliverie apel lycees st pierre et st joseph de la joliverie

Saint-Sebastien-Sur-Loire · 44230

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Identifiant RNA
W442000891
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
141 RTE de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire

SIREN
788351203 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 788351203 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W442000891, provider returned W442000891

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants,selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en uvre et faire connaitre le projet du mouvement des lApel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lApel du departement de Loire Atlantique, adherente a lApel de lacademie de Nantes, elle-meme membre de lApel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises etudiants ou apprentis dans letablissement ou parents dun eleve majeur, scolarise, etudiant ou apprenti de letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civils ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation en concertation avec les Apel departementale et academique

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants,selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des l'Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l'association adhère à l'Apel du département de Loire Atlantique, adhérente à l'Apel de l’académie de Nantes, elle-même membre de l'Apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l’établissement et assurer leur information; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civils ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers; étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec les Apel départementale et académique

    28 déc. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200010579 · Source du 4 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W442000891 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220001.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
80.2C
Établissements
1
SIRET (siège)
78835120300013
État administratif (INSEE)
Cessée

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
44230
Département
44
Région
Pays de la Loire
Adresse
141 RTE de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire

Coordonnées publiées : 47.18974, -1.51731

Identifiants

RNA
W442000891
SIREN
788351203 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W442000891

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 mai 2026
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
442P
Nom court
ASSOCIATION DE PARENTS DELEVES DE...
Adresse de gestion
141 ROUTE DE CLISSON, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 janv. 1974
Dernière déclaration en préfecture
9 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 mai 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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