Comite des oeuvres sociales et culturelles de artisanat pays de la loire cosca
Sainte-Luce-Sur-Loire · 44980
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- Identifiant RNA
- W442001297
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 BD des Patureaux, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
SIREN
511775801 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511775801 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W442001297, provider returned W442001297
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : mettre en oeuvre tout projet, toute reflexion, toute action en faveur des actifs et retraites de lartisanat ligerien et de leurs familles dans les champs culturels, sociaux de loisirs et du quotidien il a notamment pour vocation de mettre en oeuvre les orientations definies par la commission paritaire regionale chargee de veiller a lapplication de laccord paritaire du 11 decembre 2008 entre UPA, la CFDT, la CFTC, la CGT, la CGT-FO et la CFE-CGC au niveau des Pays de la Loire dans la limite de ses moyens
« creation »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
25 avr. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900170665 · Source du 25 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W442001297 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090017.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 51177580100018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 3 avr. 2009
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511775801 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W442001297, provider returned W442001297
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sainte-Luce-Sur-Loire (44172) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44980
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 6 BD des Patureaux, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Coordonnées publiées : 47.26213, -1.49313
Identifiants
- RNA
- W442001297
- SIREN
- 511775801 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W442001297
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 juil. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Nom court
- COSCA
- Adresse de gestion
- 6 rue du 11 novembre, 49220 Vern dAnjou
- Observation
- creation
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 avr. 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 juil. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 juil. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.