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RNA W442003148Sainte-Luce-Sur-Loire · 44980Active dans le RNA · état au 27 oct. 2009
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Comite des transporteurs des pays de la loire

Sainte-Luce-Sur-Loire · 44980

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W442003148
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Parc dactivites Maison Neuve, 1 RUE Jean Mermoz, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire

SIREN
520399015 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 520399015 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W442003148, provider returned W442003148

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : examen des questions dordre social, economique et professionnel entrant dans le domaine de competences du comite maintien et developpement de la performance economique des entreprises membres des organisations composant le comite representer la profession devant les pouvoirs publics et les collectivites

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    24 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900431207 · Source du 24 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W442003148 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090043.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
52039901500012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 oct. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 520399015 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W442003148, provider returned W442003148

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sainte-Luce-Sur-Loire (44172) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
44980
Département
44
Région
Pays de la Loire
Adresse
Parc dactivites Maison Neuve, 1 RUE Jean Mermoz, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire

Coordonnées publiées : 47.27484, -1.46658

Identifiants

RNA
W442003148
SIREN
520399015 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W442003148

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 oct. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
442P
Nom court
COMITE DES TRANSPORTEURS DES PAYS D...
Adresse de gestion
Moulin de Bel Air, 49110 CHAUDRON EN MAUGES

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture
2 oct. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 oct. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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