Association de parents deleves de lenseignement libre apel de lecole notre dame
Divatte-Sur-Loire · 44450
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W442008073
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole Notre Dame, 5 RUE du Stade La Chapelle-Basse-Mer, 44450 Divatte-sur-Loire
SIREN
993885052 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993885052 · Source du 13 nov. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W442008073, provider returned W442008073
Sirene au 13 nov. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : detudier les questions se rattachant a leducation des enfants, aux droits et devoirs des familles en cette matiere de promouvoir et dorganiser des activites socio-educatives ou en dehors de lecole
« CREATION »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 18 mai 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 13 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99388505200015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 avr. 2002
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993885052 · Source du 13 nov. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W442008073, provider returned W442008073
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Divatte-Sur-Loire (44029) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44450
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- Ecole Notre Dame, 5 RUE du Stade La Chapelle-Basse-Mer, 44450 Divatte-sur-Loire
Coordonnées publiées : 47.27084, -1.33692
Identifiants
- RNA
- W442008073
- SIREN
- 993885052 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W442008073
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Nom court
- ASSOCIATION DE PARENTS DELEVES DE L
- Adresse de gestion
- ECOLE NOTRE DAME, 5 RUE DU STADE, 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE
- Observation
- CREATION
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 mai 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.