Comite des oeuvres sociales des personnels de la region des pays de la loire
Nantes · 44000
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- Identifiant RNA
- W442008349
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de la Region, 1 RUE de la Loire, 44000 Nantes
SIREN
500679220 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 500679220 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W442008349, provider returned W442008349
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : utiliser lactivite sociale, la solidarite, le sport, les loisirs, la culture pour contribuer a lepanouissement intellectuel et physique, au benefice individuel et collectif du personnel de la Region des Pays de la Loire son activite sexerce en faveur de tous les agents salaries de la Region des Pays de la Loire : agents titulaires, stagiaires de la fonction publique ou agents mis a disposition par la Region agents en fonction non titulaires de droit public ou de droit prive les agents retraites de la Region peuvent participer aux activites du COS et beneficier des avantages que celui-ci serait amene a proposer mais cela sans aucune participation financiere du COS sont exclus : les agents en position de detachement au benefice dune autre collectivite ou fonction publique, de disponibilite, de conges speciaux, et les agents mis a disposition de la Region
« CREATION »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2007
- Publication au JOAFE
- 4 août 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 oct. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 12 avr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 50067922000011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 juil. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 500679220 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W442008349, provider returned W442008349
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W442008349 · Source du 12 avr. 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W442008349
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nantes (44109) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44000
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- Hotel de la Region, 1 RUE de la Loire, 44000 Nantes
Coordonnées publiées : 47.22000, -1.53744
Identifiants
- RNA
- W442008349
- SIREN
- 500679220 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W442008349
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PER...
- Adresse de gestion
- 1 RUE DE LA LOIRE, 44000 NANTES
- Observation
- CREATION
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 août 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.