Association pour la protection des sites natura 2000 a saint sebastien sur loire aps-natura 2000-s
Saint-Sebastien-Sur-Loire · 44230
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- Identifiant RNA
- W442009207
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16 ALL Montrichard, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : protection de la flore et faune, conservation du caractere naturel des sites afin de preserver la fonctionnalite de lecosysteme et la capacite daccueil de la faune, telle quelles sont precisees dans les directives natura 2000 directive 79409cedu conseil des communautes europeennes du 2 avril 1979 dite directive oiseaux et directive 9243ce du conseil des communautes europeennes du 21 mai 1992 dite directive habitat, et le suivi de terrain des niveaux znieff, zico
« Reprise »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 2006
- Publication au JOAFE
- 13 mai 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 sept. 2011
Source des dates : RNA · mise à jour 8 mars 2012.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44230
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 16 ALL Montrichard, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire
Coordonnées publiées : 47.20571, -1.49117
Identifiants
- RNA
- W442009207
- ID Source
- W442009207
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 mars 2012
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Nom court
- APS-NATURA 2000-S
- Adresse de gestion
- 46 BIS RUE FELICIEN THOMAZEAU, 44400 REZE
- Observation
- Reprise
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 mai 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 sept. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 mars 2012, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.