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RNA W442031291Nantes Cedex · 44313Active dans le RNA · état au 10 déc. 2025
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Association du master justice, proces et procedures de nantes universite

Nantes Cedex · 44313

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W442031291
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
UFR Droit et Sciences Politiques - Batiment 07, Droit, CHEM1 de la Censive du Tertre BP 81307, 44313 Nantes Cedex

SIREN
995289329 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 995289329 · Source du 17 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W442031291, provider returned W442031291

Sirene au 17 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer un lien entre les etudiants du Master JPP, les enseignants et les professionnels du droit organiser des evenements pedagogiques conferences, tables rondes, simulations, ateliers favoriser linsertion professionnelle des etudiants visites de juridictions, ateliers CV, preparation aux concours, reseau danciens promouvoir le Master Justice, proces, procedures animer la vie etudiante via des actions culturelles, citoyennes et de cohesion sorties, afterworks, projets

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    1 déc. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500491337 · Source du 9 déc. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W442031291 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250049.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99528932900014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 déc. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 995289329 · Source du 17 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W442031291, provider returned W442031291

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Nantes Cedex (44109) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
44313
Département
44
Région
Pays de la Loire
Adresse
UFR Droit et Sciences Politiques - Batiment 07, Droit, CHEM1 de la Censive du Tertre BP 81307, 44313 Nantes Cedex

Coordonnées publiées : 47.24289, -1.55604

Identifiants

RNA
W442031291
SIREN
995289329 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W442031291

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'étudiants, d'élèves, JUSTICE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
442P
Nom court
MASTER JPP NANTES UNIVERSITE
Adresse de gestion
UFR Droit et Sciences Politiques, Batiment 07, Droit, Chemin de la Censive du Tertre, BP 81307, 44313 NANTES CEDEX

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 déc. 2025
Dernière déclaration en préfecture
1 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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