Territoires 44
Nantes · 44000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W443005904
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 39 QUAI de la Fosse, 44000 Nantes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : rassembler les elus-es de Loire-Atlantique, en accord avec les valeurs de la charte, aux fins de repondre aux objectifs de cette derniere et de participer a la reflexion et aux etudes, a la creation et lanimation dun reseau delu-es, a la conduite dactions, de conferences, de publications, de manifestations et de campagnes, a linvestiture de candidat-es aux elections et la participation aux assemblees deliberantes et tous autres moyens legaux compte tenu de son objet, le Rassemblement est une association politique declaree conformement a la loi du 1er juillet 1901 sur les associations elle se conforme a la legislation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 a 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative a la transparence financiere de la vie politique et aux articles L.52-8 et L.52-12 du code electoral et peut emettre les recus fiscaux correspondants
Historique officiel
Transfert du siège social
« rue la Fontaine 44260 Lavau-sur-Loire » → « 39 quai de la Fosse 44000 Nantes »
7 nov. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500460975 · Source du 18 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W443005904 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250046.taz
Création de l’association
5 févr. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800070839 · Source du 17 févr. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W443005904 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180007.taz
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W443005904 · Source du 18 nov. 2025 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W443005904
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.territoires44.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website http://www.territoires44.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.territoires44.fr · Collecté le 3 sept. 2026
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nantes (44109) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 44000
- Département
- 44
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 39 QUAI de la Fosse, 44000 Nantes
Identifiants
- RNA
- W443005904
- ID Source
- W443005904
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS POLITIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 442P
- Adresse de gestion
- 39 QUAI DE LA FOSSE, 44000 NANTES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 févr. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 nov. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.