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RNA W443009992Batz-Sur-Mer · 44740Active dans le RNA · état au 28 mai 2026
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Arts couleurs presquile A. C. P.

Batz-Sur-Mer · 44740

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Identifiant RNA
W443009992
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 RTE du Dervin, 44740 Batz-sur-Mer

SIREN
901841312 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 901841312 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W443009992, provider returned W443009992

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promotion, developpement, diffusion de la protection des oeuvres de lesprit produits par des createurs darts

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ARTISTES LA BAULE

  1. Changement de nom

    « ARTISTES LA BAULE » → « ARTS COULEURS PRESQU'ILE (A.C.P.) »

    28 mai 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600220802 · Source du 2 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W443009992 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260022.taz

  2. Transfert du siège social

    « 108 avenue Guy de la Morandais 44500 La Baule-Escoublac » → « 17 route du Dervin 44740 Batz-sur-Mer »

    28 mai 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600220802 · Source du 2 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W443009992 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260022.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    promotion, développement, diffusion de la protection des oeuvres de l'esprit produits par des créateurs d'arts

    28 mai 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600220802 · Source du 2 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W443009992 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260022.taz

  4. Transfert du siège social

    « 17 route du Dervin 44740 Batz-sur-Mer » → « 108 avenue Guy de la Morandais 44500 La Baule-Escoublac »

    16 mars 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100120800 · Source du 23 mars 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W443009992 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210012.taz

  5. Création de l’association

    23 juin 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000260834 · Source du 27 juin 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W443009992 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
90184131200019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
23 juin 2020

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 901841312 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W443009992, provider returned W443009992

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Batz-Sur-Mer (44010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
44740
Département
44
Région
Pays de la Loire
Adresse
17 RTE du Dervin, 44740 Batz-sur-Mer

Coordonnées publiées : 47.27090, -2.46596

Identifiants

RNA
W443009992
SIREN
901841312 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W443009992

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 mai 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
443S
Nom court
A.C.P.
Adresse de gestion
TANIA HOMO, 17 ROUTE DU DERVIN, 44740 BATZ-SUR-MER

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juin 2020
Dernière déclaration en préfecture
28 mai 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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