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RNA W452000425Orleans · 45000Active dans le RNA · état au 26 nov. 2008
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Cercle horizon

Orleans · 45000

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Identifiant RNA
W452000425
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
45000 Orleans

SIREN
499986156 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499986156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W452000425, provider returned W452000425

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer la promotion et la diffusion du droit uniforme africain issu du traite Ohada dans les milieux universitaires et professionnels, favoriser les rencontres dechanges entre universitaires et praticiens du droit dEurope et dAfrique, mettre a la disposition des investisseurs et operateurs economiques etrangers des outils juridiques de decisiion, apporter son expertise en terme de conseils et de formation en droit Ohada, oeuvrer pour un enrichissement mutuel entre les legislations harmonisees europeennes et africaines, etre un vecteur de la contribution de lAfrique a lelaboration et a lenrichissement du droit international dans un contexte economique plus que jamais mondialise

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2006

Publication au JOAFE
25 nov. 2006
Dernière déclaration en préfecture
26 juil. 2007

Source des dates : RNA · mise à jour 26 nov. 2008.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49998615600010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 oct. 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499986156 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W452000425, provider returned W452000425

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Orleans (45234) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
45000
Département
45
Région
Centre-Val de Loire
Adresse
45000 Orleans

Coordonnées publiées : 47.91846, 1.89346

Identifiants

RNA
W452000425
SIREN
499986156 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W452000425

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 nov. 2008
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
452P
Adresse de gestion
3 RUE MIRABEAU, 45000 ORLEANS

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 nov. 2006
Dernière déclaration en préfecture
26 juil. 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 nov. 2008, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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