Master droit et contentieux public
Orleans · 45100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W452018405
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte Droit Economie et Gestion, RUE de Blois 6739, 45100 Orleans
SIREN
922373469 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922373469 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W452018405, provider returned W452018405
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faire vivre le Master 2 droit et contentieux public de la faculte dOrleans et de faire connaitre aux etudiantes et professionnellles celui-ci
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
MASTER 2 DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC
Changement de nom
« MASTER 2 DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC » → « MASTER DROIT ET CONTENTIEUX PUBLIC »
22 oct. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500431219 · Source du 28 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W452018405 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250043.taz
Transfert du siège social
« 1 place de l'Indien 45100 Orléans » → « 25 chemin Vert du Blenois 45130 Meung-sur-Loire »
10 déc. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200520887 · Source du 27 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W452018405 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220052.taz
Création de l’association
15 nov. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100471063 · Source du 23 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W452018405 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210047.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92237346900019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 nov. 2021
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922373469 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W452018405, provider returned W452018405
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Orleans (45203) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 45100
- Département
- 45
- Région
- Centre-Val de Loire
- Adresse
- Faculte Droit Economie et Gestion, RUE de Blois 6739, 45100 Orleans
Coordonnées publiées : 47.83592, 1.71240
Identifiants
- RNA
- W452018405
- SIREN
- 922373469 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W452018405
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 452P
- Nom court
- MASTER DCP
- Adresse de gestion
- 21 AVENUE ALAIN SAVARY, 45100 ORLEANS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 nov. 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.