Comite departemental olympique et sportif du lot

Historique officiel

1. 2011

   Modification de l’objet déclaré

   dans le cadre des orientations fixées par le CNOSF : contribuer à la défense et au développement du patrimoine sportif départemental ; représenter le sport départemental pour toutes les questions d'intérêt général notamment auprès des pouvoirs publics et des organismes officiels départementaux ; elle est la seule habilitée à assurer la liaison avec le CNOSF et son organe en charge des CROS/CDSO/CTOS ; propager les principes fondamentaux de l'olympisme définis par Pierre de Coubertin et énoncés dans la charte olympique plus particulièrement en ce qui concerne la pratique du sport pour la santé et la prévention du dopage, la lutte contre toute discrimination et la violence du sport, les questions d'environnement et de développement durable ; entreprendre au nom des comités et organismes départementaux ou avec eux et dans le respect de leurs prérogatives, toutes activités d'intérêt commun, notamment celles de nature à encourager ou à organiser la formation initiale et continue des dirigeants, officiels, cadres et techniciens, ou encore apporter une aide effective pour l'emploi, la recherche, la prospective, la documentation et la communication ; alerter le CNOSF sur l'utilisation des propriétés olympiques pour lui permettre d'exercer sa mission de veille et de protection concernant l'utilisation du symbole, du drapeau, de la devise, de l'hymne olympique et des termes olympiques et olympiades qui seraient contraires aux dispositions de la charte olympique ; de faire tout ce qui est nécessaire au développement de l'idée et de la pratique sportive au sein du département.

   18 févr. 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100100801 · Source du 5 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W461001946 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110010.taz

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  Déclaré par l’association · RNA

  Consulter la source · Réf. W461001946 · Source du 17 oct. 2025 · Collecté le 16 juin 2026

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• Identité : RNA mis à jour le 17 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
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