Association des proprietaires du lotissement de la mottecave
Cahors · 46000
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- Identifiant RNA
- W461002437
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 46000 Cahors
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : veiller a lapplication des clauses du cahier des charges defendre les interets communs et individuels des proprietaires intervenir aupres du lotisseur pour les travaux restant a executer dans le lotissement proceder aux operations de cession a la municipalite de Cahors de tous espaces, voies dacces ...
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 20 mai 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juin 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 8 juin 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cahors (46042) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 46000
- Département
- 46
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Mairie, 46000 Cahors
Coordonnées publiées : 44.46029, 1.45238
Identifiants
- RNA
- W461002437
- ID Source
- W461002437
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 juin 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 461P
- Nom court
- PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT MOTTECAVE
- Adresse de gestion
- Mairie, 46000 CAHORS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 mai 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juin 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 juin 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.