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RNA W463000130Martel · 46600Active dans le RNA · état au 8 juin 2023
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Attelage du haut quercy et bas limousin

Martel · 46600

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Identifiant RNA
W463000130
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, PL des Consuls, 46600 Martel

SIREN
514760685 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 514760685 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W463000130, provider returned W463000130

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : reunir les praticiens et amateurs de lart de lattelage et des equides en general assurer la cooperation et lentraide entre les membres promouvoir, au travers de fetes, dexhibitions, de randonnees et en general de manifestations equestres, lart de lattelage et de lequitation developper, en particulier dans la jeunesse, le gout et la pratique des activites equestres dattelage et participer au controle de leur enseignement, de regir et organiser le tourisme les sports equestres et la randonnee proposer eventuellement des formations a la pratique de lattelage participer a la defense de lenvironnement naturel, du patrimoine historique et culture local recenser, amenager, preserver et developper les itineraires et leurs continuites pour randonner en tous lieux et toutes communes du departement du lot, dobtenir et preserver la circulation des attelages et des cavaliers randonneurs, notamment lacces aux chemins ruraux et a toutes voies intervenir aupres de toutes institutions, devant toutes juridictions, pour la sauvegarde de toutes les voies de ciculation, et notamment celle des chemins ruraux, ainsi que pour defendre la liberte de circulation equestre sur toutes lesdites voies et notamment sur les chemins ruraux defendre, en tous lieux et toutes communes du lot et de ses departements limitrophes, de la liberte de circulation sur lensemble du reseau de voies, sentiers et chemins de randonnee, les voies du domaines public et prive des communes, departements, de letat, et notamment sur tous les chemins ruraux proteger des itineraires de randonnee, des voies du domaine public et prive des communes, du departement, de letat, des chemins ruraux ainsi que leur libre acces, en tous lieux et toutes communes du lot et de ses departements limitrophes ester en justice en demande ou defense et de former dans les conditions definies par les articles suivants et notamment larticle 16, toutes voies de recours participer au balisage et a lentretien des sentiers de randonnee proposer sa participation a toutes structures constituees en vue de faciliter ou de promouvoir la randonnee equestre, le recensement et lamenagement ditineraire, la creation de gite detape, et linformation relative a la randonnee equestre en vue de participer a lamenagement de lespace et doeuvrer pour la conservation et lamelioration des patrimoines naturels

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2006

Publication au JOAFE
5 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
7 déc. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 8 juin 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
51476068500016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
6 juil. 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 514760685 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W463000130, provider returned W463000130

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Martel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
46600
Département
46
Région
Occitanie
Adresse
mairie, PL des Consuls, 46600 Martel

Identifiants

RNA
W463000130
SIREN
514760685 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W463000130

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 juin 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
équitation (équitation, hippisme, courses camarguaise, landaise)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
463S
Nom court
ATTELAGE DU HAUT QUERCY
Adresse de gestion
CAPEL, 46600 MARTEL

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
7 déc. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 juin 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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