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RNA W463001084Martel · 46600Active dans le RNA · état au 16 août 2025
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Comite des fetes de martel

Martel · 46600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W463001084
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie de Martel, 46600 Martel

SIREN
921109997 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 921109997 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W463001084, provider returned W463001084

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisation des fetes votives de la commune ainsi que dautres festivites

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 46600 Martel » → « Mairie de Martel 46600 Martel »

    11 févr. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000081055 · Source du 22 févr. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W463001084 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92110999700012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
5 févr. 1974

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 921109997 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W463001084, provider returned W463001084

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Martel (46185) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
46600
Département
46
Région
Occitanie
Adresse
Mairie de Martel, 46600 Martel

Coordonnées publiées : 44.93665, 1.60872

Identifiants

RNA
W463001084
SIREN
921109997 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W463001084

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 août 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités des fêtes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
463S
Adresse de gestion
LES ARMES, 46600 MARTEL
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 févr. 1974
Dernière déclaration en préfecture
14 févr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 août 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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