Association pour la qualite de la vie a martel
Martel · 46600
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- Identifiant RNA
- W463001775
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie de Martel, PL des Consuls, 46600 Martel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : valoriser la qualite de vie des habitants et des visiteurs sur le domaine de la commune de Martel Lot , en contribuant de maniere responsable a lanimation et la qualite de lespace public et a lenvironnement a Martel en luttant contre toutes les formes de nocivite, notamment les atteintes au droit a la tranquillite des habitants et des visiteurs de Martel : Les nuisances multiples engendrees par le passage intensif des camions et autres engins polluants sur les voies de la commune ainsi que toutes autres formes de nuisance ou dagression sonore ou olfactive, diurne ou nocturne, notamment au titre des articles R 623---2 du Code penal et R 1334-32 du code de la Sante Publique
Historique officiel
Création de l’association
9 avr. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800160857 · Source du 21 avr. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W463001775 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180016.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Martel (46185) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 46600
- Département
- 46
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Mairie de Martel, PL des Consuls, 46600 Martel
Coordonnées publiées : 44.93680, 1.60836
Identifiants
- RNA
- W463001775
- ID Source
- W463001775
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 avr. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- lutte contre la violence routière
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 463S
- Nom court
- ASS.POUR LA QUALITE DE LA VIE A MARTEL
- Adresse de gestion
- MAIRIE DE MARTEL, PLACE DES CONSULS, 46600 MARTEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 avr. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 avr. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 avr. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.