Association scolaire de lecole jean mace
Villeneuve-Sur-Lot · 47300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 juil. 2009.
- Identifiant RNA
- W473001187
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole Jean Mace, RUE Jean Mace, 47300 Villeneuve-sur-Lot
SIREN
499509024 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 499509024 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W473001187, provider returned W473001187
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gestion des credits alloues a lecole par la commune, de la participation financiere des parents a lachat des fournitures scolaires et des recettes des diverses manifestations organisees par lecole
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
24 juil. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900310957 · Source du 1 août 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W473001187 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090031.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49950902400018
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 25 oct. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 499509024 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W473001187, provider returned W473001187
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villeneuve-Sur-Lot (47323) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 47300
- Département
- 47
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Adresse
- Ecole Jean Mace, RUE Jean Mace, 47300 Villeneuve-sur-Lot
Coordonnées publiées : 44.40895, 0.69340
Identifiants
- RNA
- W473001187
- SIREN
- 499509024 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W473001187
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 août 2009
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 473S
- Nom court
- ASSOCIATION SCOLAIRE JEAN MACE
- Adresse de gestion
- 25 RUE TOUT Y CROIT, 47300 VILLENEUVE SUR LOT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 juil. 2009
- Dissolution déclarée
- 2 juil. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 août 2009, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.