Comite des oeuvres sociales du personnel des collectivites et etablissements publics de la fonction publique territoriale de maine et loire
Angers · 49000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W491009347
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des Maires, 9 RUE du Clon, 49000 Angers
SIREN
933453250 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 933453250 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W491009347, provider returned W491009347
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : aide materielle et morale aux agents et a leurs familles
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Ne pas confondre
Le nom et la commune ne suffisent pas à identifier une association. AssoRadar affiche le registre le plus clair en premier lorsque c’est possible.
Des registres publics similaires existent pour cette association. Vérifiez le RNA et le SIREN avant de citer une information.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1987
- Publication au JOAFE
- 11 mars 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 mai 2015
Source des dates : RNA · mise à jour 6 mai 2015.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 93345325000013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 févr. 1987
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 933453250 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W491009347, provider returned W491009347
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Angers (49007) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 49000
- Département
- 49
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- Maison des Maires, 9 RUE du Clon, 49000 Angers
Coordonnées publiées : 47.46232, -0.55163
Identifiants
- RNA
- W491009347
- SIREN
- 933453250 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W491009347
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 mai 2015
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 491P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- Maison des Maires, 9 rue du Clon, 49000 ANGERS
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 mars 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 mai 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2015, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.