Association des etudiants du master 2 droit et pratique des procedures de luniversite dangers
Angers · 49100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W491015317
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 ALL FRANCOIS MITTERRAND, 49100 Angers
SIREN
924164494 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924164494 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W491015317, provider returned W491015317
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir la formation delivree par le master 2 droit et pratique des procedures de luniversite dangers favoriser les relations entre ses membres et le monde professionnel, specialement avec les professions du milieu judiciaire et parajudiciaire, y compris en promouvant lesdits membres sur le marche du travail favoriser les relations entre ses membres organiser des evenements universitaires et academiques en lien avec la formation du master 2 et plus largement avec le droit conformement a larticle l 442-10 du code de commerce, offrir des produits a la vente, les vendre ou fournir des services dans la limite de larticle 7 des presents statuts denomme << ressources >>
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
14 mars 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700121396 · Source du 25 mars 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W491015317 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170012.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92416449400016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 mars 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924164494 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W491015317, provider returned W491015317
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Angers (49007) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 49100
- Département
- 49
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 13 ALL FRANCOIS MITTERRAND, 49100 Angers
Coordonnées publiées : 47.47856, -0.55107
Identifiants
- RNA
- W491015317
- SIREN
- 924164494 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W491015317
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 491P
- Nom court
- M2DPPA
- Adresse de gestion
- 13 ALLEE FRANCOIS MITTERRAN, 49100 ANGERS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 mars 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.