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RNA W492000075Sevremoine · 49660Active dans le RNA · état au 11 févr. 2026
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Sevremoine · 49660

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W492000075
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Espace Saint Hubert Torfou, 49660 Sevremoine

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : dans le respect du droit francais dune part, des statuts de lenseignement catholique en France, des decisions du comite national de lenseignement catholique, des accords conclus en son sein dautre part, dassumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1987

Publication au JOAFE
9 déc. 1987
Dernière déclaration en préfecture
16 déc. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 11 févr. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevremoine (49301) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
49660
Département
49
Région
Pays de la Loire
Adresse
Espace Saint Hubert Torfou, 49660 Sevremoine

Coordonnées publiées : 47.03717, -1.11757

Identifiants

RNA
W492000075
ID Source
W492000075

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
492S
Adresse de gestion
Fonteneau Laurene, MME FONTENEAU, 4, RUE DE LA PETITE CHAUVIERE, 49660 SEVREMOINE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 déc. 1987
Dernière déclaration en préfecture
16 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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