Ogec-college prive sainte marie-49660 torfou
Sevremoine · 49660
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- Identifiant RNA
- W492001257
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- College Sainte Marie, 28 RUE Charles Foyer Torfou, 49660 Sevremoine
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : dans le respect du droit francais dune part, des textes fondamentaux de lenseignement catholique et des accords conclus en son sein dautre part, dassumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 avr. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 4 oct. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sevremoine (49301) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 49660
- Département
- 49
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- College Sainte Marie, 28 RUE Charles Foyer Torfou, 49660 Sevremoine
Coordonnées publiées : 47.03463, -1.11751
Identifiants
- RNA
- W492001257
- ID Source
- W492001257
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 492S
- Nom court
- OGEC STE MARIE
- Adresse de gestion
- COLLEGE SAINTE MARIE, 28, RUE CHARLES FOYER, 49660 SEVREMOINE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 oct. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.