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RNA W492001332Sevremoine · 49230Dissoute · état au 30 sept. 2017
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Tillieres saint crespin basket tsc basket

Sevremoine · 49230

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 6 sept. 2017.

Identifiant RNA
W492001332
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 RUE de Bretagne Saint-Crespin-sur-Moine, 49230 SEVREMOINE

SIREN
791278492 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 791278492 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W492001332, provider returned W492001332

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer, soutenir et animer pratique du basket-ball

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    21 sept. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700390793 · Source du 30 sept. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W492001332 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170039.taz

  2. Création de l’association

    26 mai 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000241442 · Source du 12 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W492001332 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100024.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79127849200016
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 sept. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 791278492 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W492001332, provider returned W492001332

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevremoine (49301) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
49230
Département
49
Région
Pays de la Loire
Adresse
14 RUE de Bretagne Saint-Crespin-sur-Moine, 49230 SEVREMOINE

Coordonnées publiées : 47.09934, -1.18799

Identifiants

RNA
W492001332
SIREN
791278492 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W492001332

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 sept. 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
492S
Nom court
TSC BASKET
Adresse de gestion
21, LA GRANDE BOISSELIERE, TILLIERES, 49230 SEVREMOINE

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 juin 2010
Dernière déclaration en préfecture
21 sept. 2017
Dissolution déclarée
6 sept. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 sept. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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