Conseil danalyse et de prospective de lagglomeration choletaise
Cholet · 49300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W492009265
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE Dom Sortais, 49300 Cholet
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : permettre a danciennes et anciens elu e s des communes de lagglomeration du Choletais ou ancien ne s elu e s habitant aujourdhui dans une des communes de lagglomeration de simpliquer dans une demarche sur levolution du territoire de lagglomeration du Choletais par des propositions qui sont transmises au president de l EPCI Agglomeration du Choletais LAgglomeration du Choletais decide de la suite quil convient de donner a ces propositions LAgglomeration du Choletais peut egalement solliciter le CAPAC afin quil engage une reflexion sur des themes particuliers
Historique officiel
Création de l’association
17 déc. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100010535 · Source du 5 janv. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W492009265 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210001.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cholet (49099) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 49300
- Département
- 49
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 13 RUE Dom Sortais, 49300 Cholet
Coordonnées publiées : 47.04950, -0.85529
Identifiants
- RNA
- W492009265
- ID Source
- W492009265
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 janv. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- clubs de réflexion
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 492S
- Nom court
- CAPAC
- Adresse de gestion
- 13 RUE DOM SORTAIS, 49300 CHOLET
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 janv. 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 déc. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 janv. 2021, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.