Communaute professionnelle territoriale de sante du choletais
Cholet · 49300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W492009488
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel dagglomeration, RUE Saint Bonaventure, 49300 Cholet
SIREN
923279376 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923279376 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W492009488, provider returned W492009488
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faciliter lorganisation de loffre de soins et de sante en reponse aux besoins du territoire faciliter la coordination, lacces aux soins , la continuite des soins, la prevention et la promotion de la sante des habitants du territoire dans une demarche de qualite et de sante publique faciliter limplication de tous les acteurs de sante intervenant sur le territoire, et de ses habitants, dans les demarches en sante et participer a promouvoir legalite de sante cette association interviendra dans les limites : du projet de sante agree par lars et de laci contractualise entre lars, la cpam et la cpts
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
8 juin 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200240766 · Source du 14 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W492009488 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220024.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activité des médecins généralistes (86.21Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92327937600019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 juin 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923279376 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W492009488, provider returned W492009488
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cholet (49099) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 49300
- Département
- 49
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- Hotel dagglomeration, RUE Saint Bonaventure, 49300 Cholet
Coordonnées publiées : 47.05945, -0.87651
Identifiants
- RNA
- W492009488
- SIREN
- 923279376 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W492009488
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 492S
- Nom court
- CPTS DU CHOLETAIS
- Adresse de gestion
- RUE SAINT BONAVENTURE, 49300 CHOLET
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 juin 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.