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RNA W501003255Brecey · 50370Active dans le RNA · état au 13 sept. 2016
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Methanisation val de see

Brecey · 50370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W501003255
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Communaute de communes, 29 PL de lHotel de Ville BP 3, 50370 Brecey

SIREN
807390240 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 807390240 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W501003255, provider returned W501003255

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : etudier les conditions de mise en place dune unite de methanisation collective verifier la rentabilite economique de ce projet dans une demarche de developpement durable inscrire ce projet dans le plan energie methanisation autonomie azote EMAA presente par le gouvernement fin mars 2013

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    13 févr. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400090910 · Source du 1 mars 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W501003255 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
71.12B
Établissements
1
SIRET (siège)
80739024000016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 oct. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 807390240 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W501003255, provider returned W501003255

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Brecey (50074) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
50370
Département
50
Région
Normandie
Adresse
Communaute de communes, 29 PL de lHotel de Ville BP 3, 50370 Brecey

Coordonnées publiées : 48.72449, -1.16798

Identifiants

RNA
W501003255
SIREN
807390240 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W501003255

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 sept. 2016
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
501S
Adresse de gestion
LE COUDRAY, 50520 LA BAZOGE

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mars 2014
Dernière déclaration en préfecture
8 sept. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 sept. 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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