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RNA W501007310Donville-Les-Bains · 50350Dissoute · état au 25 juil. 2023
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Passion plongee chausey-ppc

Donville-Les-Bains · 50350

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 31 mars 2023.

Identifiant RNA
W501007310
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4A RUE AUX MOINES, 50350 Donville-les-Bains

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developper lenseignement et la pratique de la plongee subaquatique ainsi que toute autre activite nautique, par tous les moyens appropries sur les plans sportif, artistique, culturel et scientifique elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marine, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    3 avr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300300919 · Source du 25 juil. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W501007310 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230030.taz

  2. Création de l’association

    2 déc. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200510975 · Source du 20 déc. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W501007310 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220051.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Donville-Les-Bains (50165) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
50350
Département
50
Région
Normandie
Adresse
4A RUE AUX MOINES, 50350 Donville-les-Bains

Coordonnées publiées : 48.85251, -1.56165

Identifiants

RNA
W501007310
ID Source
W501007310

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 juil. 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
natation - baignade (natation, plongée)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
501S
Nom court
PASSION PLONGEE CHAUSEY - PPC
Adresse de gestion
4A RUE AUX MOINES, 50350 DONVILLE-LES-BAINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 déc. 2022
Dernière déclaration en préfecture
3 avr. 2023
Dissolution déclarée
31 mars 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 juil. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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