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RNA W503001205Brehal · 50290Active dans le RNA · état au 1 avr. 2011
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Brehal-chasse et nature

Brehal · 50290

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W503001205
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 50290 Brehal

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developpement du gibier,sa protection,son repeuplement,son elevagela destruction des nuisibles,la repression du braconnage et lexploitation rationnelle de la chasse.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1954

Publication au JOAFE
8 oct. 1954
Dernière déclaration en préfecture
14 janv. 2003

Source des dates : RNA · mise à jour 1 avr. 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Brehal · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
50290
Département
50
Région
Normandie
Adresse
mairie, 50290 Brehal

Identifiants

RNA
W503001205
ID Source
W503001205

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 avr. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
503S
Adresse de gestion
mairie, 50290 BREHAL

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 oct. 1954
Dernière déclaration en préfecture
14 janv. 2003

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 avr. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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