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RNA W504002314Domjean · 50420Active dans le RNA · état au 10 avr. 2012
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A. C. E. du bocage

Domjean · 50420

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W504002314
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
50420 Domjean

SIREN
533238689 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 533238689 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W504002314, provider returned W504002314

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organiser des competitions officielles et manifestations equestres promouvoir le cheval et les activites equestres

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
25 oct. 1995
Dernière déclaration en préfecture
8 sept. 1995

Source des dates : RNA · mise à jour 10 avr. 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
53323868900012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 sept. 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 533238689 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W504002314, provider returned W504002314

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Domjean (50164) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
50420
Département
50
Région
Normandie
Adresse
50420 Domjean

Coordonnées publiées : 48.98867, -1.02733

Identifiants

RNA
W504002314
SIREN
533238689 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W504002314

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 avr. 2012
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
équitation (équitation, hippisme, courses camarguaise, landaise)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
504P
Nom court
A.C.E. DU BOCAGE
Adresse de gestion
50420 DOMJEAN
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 oct. 1995
Dernière déclaration en préfecture
8 sept. 1995

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 avr. 2012, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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