Association haut-marnaise de permamence des soins
Chaumont · 52000
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- Identifiant RNA
- W521001179
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 rue du Docteur Michel Domus Medica, 52000 Chaumont
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : LA COORDINATION DEPARTEMENTALE DES MEDECINS EFFECTEURS ET REGULATEURS EN CHARGE DE LA PERMANENCE DES SOINS EN MEDECINE AMBULATOIRE, REGROUPES EN SECTEURS GEORGRAPHIQUES PAR ARRETE PREFECTORAL SELON LE DECRET Ndeg 2003-880 DU 15 SEPTEMBRE 2003, QU ILS SOIENT CONSTITUES EN ASSOCIATION OU NON, LA REPRESENTATION DEPARTEMENTAL DE CES MEDECINS AUPRES DES INSTANCES : PREFECTORALE, ADMINISTRATIVE, ORDINALE, PROFESSIONNELLE, LA REPRESENTATION DES EMDECINS PARTICIPANT A LA REGULATION MEDICALE DE LA PERMANE
Historique officiel
Création de l’association
14 nov. 2007
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200700471115 · Source du 24 nov. 2007 · Collecté le 28 sept. 2026
exact RNA: W521001179
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Chaumont (52121) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 52000
- Département
- 52
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 3 rue du Docteur Michel Domus Medica, 52000 Chaumont
Coordonnées publiées : 48.11320, 5.14153
Identifiants
- RNA
- W521001179
- ID Source
- W521001179
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 mars 2013
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- services médicaux d'urgence, organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 521P
- Nom court
- APDS 52
- Adresse de gestion
- 3 rue du Docteur Michel, Domus Medica, 52000 Chaumont
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 nov. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 nov. 2007
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 mars 2013, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.