Association du comite daction sociale du personnel municipal de la commune de bettancourt-la-ferree
Bettancourt-La-Ferree · 52100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W523001409
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 52100 Bettancourt-la-Ferree
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : resserrer, sous toutes formes utiles, les liens de camaraderie et de solidarite entre tous les societaires assister les familles qui peuvent se trouver dans le besoin intervenir a tout moment en faveur des membres du personnel.
« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1971
- Publication au JOAFE
- 25 févr. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2014
Source des dates : RNA · mise à jour 22 mai 2014.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bettancourt-La-Ferree (52045) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 52100
- Département
- 52
- Région
- Grand Est
- Adresse
- 52100 Bettancourt-la-Ferree
Coordonnées publiées : 48.64542, 4.97836
Identifiants
- RNA
- W523001409
- ID Source
- W523001409
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 mai 2014
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 523S
- Nom court
- ASSOCIATION DU COMITE D
- Adresse de gestion
- 52100 BETTANCOURT LA FERREE
- Observation
- Reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 févr. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2014
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 mai 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.