Club subaquatique de briey

Briey · 54150

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique de leducation physique et des sports et plus particulierement developper et favoriser, par tous moyens appropries sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquee en mer, piscine, lac ou eau vive elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin elle respecte les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du reglement interieur de la FFESSM et sengage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des assemblees generales, du comite directeur et les garanties de technique et de securite pour la plongee en scaphandre art. 16 - loi 167 1984 et textes regissant les normes de securite et de pratique et du code du sport arrete du 5 janvier 2012 article R 3227 le club subaquatique de Briey sengage : a respecter les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres a ne poursuivre aucun but lucratif a sinterdire toutes discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel a sinterdire toute discrimination illegale a assurer la liberte dopinion et le respect des droits de la defense , a veiller a lobservation des regles deontologiques du sport definies par le Comite National Olympique et Sportif francais elle est affiliee a la Federation Francaise dEtude et de Sports Sous-marins FFESSM et beneficie de lassurenace federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une somme illimitee

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.