Association de prefiguration de la scic culturelle du pays haut

Historique officiel

1. 2019

   Création de l’association

   27 juin 2019

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201900280916 · Source du 13 juil. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W541006152 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190028.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Argent public documenté

13 engagements de subvention · 2020 à 2022
470 900 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

• 2022

  Ministère de la Culture

  Scènes conventionnées

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2022:2103621671:877783100:013100040402:0131-DR67-D667:CCDDR06057:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 877783100 · ministry commitment number (EJ): 2103621671

  110 000 €

• 2022

  Ministère de la Culture

  Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2022:2103644775:877783100:036100110705:0361-DR67-D667:CCDDR06057:3000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 877783100 · ministry commitment number (EJ): 2103644775

  30 000 €

• 2022

  Ministère de la Culture

  Education artistique en temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2022:2103750526:877783100:036100100801:0361-DR67-D667:CCDDR12057:125000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 877783100 · ministry commitment number (EJ): 2103750526

  1 250 €

• 2021

  Ministère de la Culture

  Scènes conventionnées

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2021:2102927941:877783100:013100040402:0131-DR67-D667:CCDDR06057:440000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 877783100 · ministry commitment number (EJ): 2102927941

  4 400 €

• 2021

  Ministère de la Culture

  Scènes conventionnées

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2021:2103281869:877783100:013100040402:0131-DR67-D667:CCDDR06057:10560000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 877783100 · ministry commitment number (EJ): 2103281869

  105 600 €

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 877783100 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W541006152, provider returned W541006152

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

• Autres associations à Homecourt

Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 11 mai 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Agir sur cette fiche

• Rechercher une autre association
• Inspecter les sources
• Trouver des financements dans le 54
• Signaler une erreur
• Signaler un site officiel manquant