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RNA W542000368Damelevieres · 54360Dissoute · état au 29 déc. 2009
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Amicale des artistes amateurs associes a4

Damelevieres · 54360

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 juin 2009.

Identifiant RNA
W542000368
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
16 ALL des vergers, 54360 Damelevieres

SIREN
499753879 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499753879 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W542000368, provider returned W542000368

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creation culturelle et artistique en groupes separes par talents et arts, mais travaillant souvent ensemble en vue dun objectif commun : la representation des creations communes des adherents ou doeuvres quils ont choisies

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    30 sept. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900510831 · Source du 19 déc. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W542000368 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49975387900018
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
14 mai 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499753879 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W542000368, provider returned W542000368

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Damelevieres (54152) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
54360
Département
54
Région
Grand Est
Adresse
16 ALL des vergers, 54360 Damelevieres

Coordonnées publiées : 48.55438, 6.37745

Identifiants

RNA
W542000368
SIREN
499753879 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W542000368

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 déc. 2009
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
542S
Nom court
A4
Adresse de gestion
16 ALLEE DES VERGERS, 54360 DAMELEVIERES

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 mai 2007
Dernière déclaration en préfecture
30 sept. 2009
Dissolution déclarée
20 juin 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 déc. 2009, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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