Comite d'oeuvres sociales du personnel des services communaux de la ville de damelevierres
Damelevieres · 54360
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W542004908
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 3 RUE du general Leclerc, 54360 Damelevieres
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : venir en aide a ceux de ces membres ou de leur famille
Repères dans le temps
Création déclarée en 1974
- Publication au JOAFE
- 15 déc. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 juil. 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 4 juil. 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Damelevieres (54152) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54360
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- Mairie, 3 RUE du general Leclerc, 54360 Damelevieres
Coordonnées publiées : 48.55680, 6.38727
Identifiants
- RNA
- W542004908
- ID Source
- W542004908
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 juil. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 542S
- Nom court
- COMITE D OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 3 RUE DU GeNeRAL LECLERC, 54360 DAMELEVIeRES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 déc. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 juil. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 juil. 2019, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.