Association de parents deleves de lenseignement libre apel de notre dame de bonsecours
Nancy · 54000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 nov. 2018.
- Identifiant RNA
- W543001573
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- LA MALGRANGE, 1214 RUE de Bonsecours, 54000 Nancy
SIREN
783342264 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783342264 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W543001573, provider returned W543001573
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lEnseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national. A cet effet, lasso
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
13 oct. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000421056 · Source du 17 oct. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W543001573 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 78334226400018
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0541647X
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 4 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0541647X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 783342264 · education establishment UAI: 0541647X
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783342264 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W543001573, provider returned W543001573
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 783342264 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W543001573, provider returned W543001573
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nancy (54395) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54000
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- LA MALGRANGE, 1214 RUE de Bonsecours, 54000 Nancy
Coordonnées publiées : 48.67655, 6.19706
Identifiants
- RNA
- W543001573
- SIREN
- 783342264 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W543001573
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 oct. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 543P
- Nom court
- APEL
- Adresse de gestion
- 4 rue de Gerardcourt, 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 déc. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 oct. 2020
- Dissolution déclarée
- 23 nov. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 oct. 2020, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.