Association regionale socio-culturelle des personnels judiciaires du ressort de la cour dappel de nancy
Nancy · 54035
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- Identifiant RNA
- W543002560
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cite Judiciaire, RUE du General Fabvier, 54035 Nancy
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : developper lAction Sociale, culturelle et sportive dans le ressort de la Cour d Appel de NANCY
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 9 juil. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 mai 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 6 nov. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nancy (54395) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 54035
- Département
- 54
- Région
- Grand Est
- Adresse
- Cite Judiciaire, RUE du General Fabvier, 54035 Nancy
Coordonnées publiées : 48.67744, 6.17596
Identifiants
- RNA
- W543002560
- ID Source
- W543002560
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 nov. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTION SOCIOCULTURELLE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 543P
- Nom court
- ASSOCIATION REGIONALE SOCIO CULTURE...
- Adresse de gestion
- TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, PLACE EDMOND HENRY, 88000 EPINAL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 juil. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 nov. 2024, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.